Mentions légales
Présentation générale
Le projet REAL2 a été financé avec le soutien de la Commission européenne.
Ce site n’engage que son auteur et la Commission n’est pas responsable de l’usage qui pourrait être fait des informations qui y sont contenues. Le site du projet REAL est placé sous la responsabilité du Centre international d’études pédagogiques.
Dénomination sociale :
REAL (Réseau européen d'associations d'enseignants de langues)
Adresse postale :
Boulevard Bischoffsheim 36
1000 Bruxelles
Belgique
Nom du responsable légal : Mme Silvia Minardi, Présidente
Directeur de la publication : Mme Silvia Minardi, Présidente
Hébergement : La Société Mondomix Media SAS 144-146 rue des Poissonniers 75018 Paris - France.
A propos du site
Le site www.real-association.eu est le site du Réseau européen des associations de professeurs de langues.
Ce site Internet a pour objectifs :
- de présenter le projet REAL 2 et l’association internationale sans but lucratif de droit belge ;
- de faire connaître les activités du réseau REAL ;
- d’informer sur l’actualité des langues, des associations de professeurs de langues en Europe et sur les manifestations de REAL en Europe ;
- de proposer des ressources à destination des enseignants de langues et des cadres d’association ;
- de proposer un annuaire des associations de professeurs de langues en Europe.
Le site est un point de rencontre entre les associations de professeurs de langues et toutes les personnes concernées par la question des langues : enseignants, personnels d’encadrement, parents, apprenants, représentants d’autorités éducatives locales, régionales ou nationales.
Les Internautes peuvent se créer un compte sur le site pour commenter l’actualité des langues, enrichir les contenus et pour se tenir au courant de l’actualité du réseau.
Qualité de l'information et du service - limitation de responsabilité
Nous sommes très attentifs à la qualité du contenu informationnel de ce site. Les données contenues dans le présent site (liens inclus) sont supposées exactes au moment de leur publication, mais sont susceptibles de devenir inexactes ou obsolètes. Le site REAL ne garantit pas l'exactitude ou l’exhaustivité des informations qui y sont proposées. L'utilisateur est également conscient que ces informations sont susceptibles d'être modifiées sans avis préalable. Le site REAL décline toute responsabilité quant au contenu de ce site ou à l'utilisation qui pourrait en être faite.
Les liens hypertextes présents sur ce site et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité du site REAL quant au contenu de ces sites. La création de liens vers d’autres sites ne signifie pas que le site REAL cautionne ces sites ou leur contenu. En outre, REAL ne peut pas être tenu responsable des erreurs dans les adresses de site ou les noms de domaine figurant dans ce site.
Les traductions des contenus postés sur le site sont soit réalisées par l’équipe éditoriale du site REAL, soit par un Internaute traducteur indépendant de l’équipe éditoriale et bénévole. Le site REAL ne garantit pas l'exactitude ou l’exhaustivité des informations traduites qui y sont proposées. Les traductions des contenus proposées peuvent différer du texte original : les articles comportent alors la mention se reporter à « la version complète est disponible en langue X » ; tous les articles publiés précisent la source d’information afin que les Internautes puissent s’y référer. En cas d’abus ou d’information erronée, le site REAL s’engage à modifier l’information.
Malgré les efforts pour éviter autant que possible toute interruption due à des problèmes techniques, le site REAL décline toute responsabilité du fait d'interruptions de services ou de tout autre problème technique.
Droits de propriété intellectuelle
Les textes, mises en page, illustrations et autres éléments constitutifs de ce site sont protégés par le droit d'auteur ou, s'agissant de bases de données, par un droit spécifique. Tous ces éléments constituent la propriété du site REAL ou, le cas échéant, d'un tiers auprès duquel le site REAL a obtenu les autorisations nécessaires.
Toute reproduction à caractère commercial ou publicitaire de ces informations, de même que toutes formes d'utilisation et de reproduction des autres éléments constitutifs de ce site, tels que la ligne graphique, les images, les sons ou les applications informatiques constituant la propriété du projet REAL, sont strictement interdites sans autorisation préalable de l'équipe éditoriale du site.
Toute demande en ce sens doit être adressée auprès de l'équipe éditoriale du site à l’adresse suivante contact[at]real-association.eu. L'utilisation des éléments figurant sur ce site qui constituent la propriété d'un tiers, suppose quant à elle l'obtention des autorisations nécessaires auprès de ce tiers, titulaire des droits.
Création d'hyperliens vers ce site
Le site REAL autorise la création, sans demande préalable, de liens en surface (surface linking) qui renvoient à la page d'accueil du site ou à toute autre page dans sa globalité. Par contre, le recours à toutes techniques visant à inclure tout ou partie de ce site dans un site Internet en masquant ne serait-ce que partiellement l'origine exacte de l'information ou pouvant prêter à confusion sur l'origine de l'information, telle que le framing ou l'in-lining, requiert l'autorisation écrite préalable de REAL. Toute demande en ce sens doit être adressée à l'équipe éditoriale du site (cf. ci-dessus). Les données de l’annuaire ne peuvent être communiquées à des tiers, ni cédées à des fins de constitution de base de données ou à des fins commerciales.
Principes relatifs à la collecte de données à caractère personnel
L'accès aux informations disponibles sur ou via ce site s'opère sans devoir fournir de données à caractère personnel, telles que nom, adresse postale, à l’exception :
- de la lettre d’information à laquelle l’Internaute peut souscrire et dont il peut se désabonner à tout moment et pour laquelle il lui sera demandé une adresse électronique ;
- de la création d’un compte utilisateur sur le site. Dans ce cas, des dispositions spécifiques s’appliquent.
L'utilisateur est averti préalablement et les données sont traitées conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978. Toute demande ou question relative à la protection de la vie privée sur le site peut être posée à l'adresse postale suivante :
REAL
c/o Association for Language Learning (ALL)
University of Leicester
University Road
Leicester
LE1 7RH
United Kingdom
Litiges
Tout différend relatif à cet accord en ligne et toute contestation relative à ce site ou à son contenu seront régis exclusivement par le droit belge.


